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Marques déposées par Syndicat Conchylicole de la Baie de Cancale
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HUITRES PLATES DE LA BAIE MONT SAINT MICHEL & CANCALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HUITRES PLATES DE LA BAIE MONT SAINT MICHEL & CANCALE
Syndicat Conchylicole de la Baie de Cancale, du Mont Saint Michel et d'Ille et Vilaine Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3032860
Date de dépôt :
31/05/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/05/2010
HUITRES PLATES DE LA BAIE MONT SAINT MICHEL & CANCALE de Syndicat Conchylicole de la Baie de Cancale

Présentation de la marque HUITRES PLATES DE LA BAIE MONT SAINT MICHEL & CANCALE

Déposée le 31 mai 2000 par Syndicat Conchylicole de la Baie de Cancale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HUITRES PLATES DE LA BAIE MONT SAINT MICHEL & CANCALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-28 du 13 juillet 2000.

Le déposant est Syndicat Conchylicole de la Baie de Cancale, du Mont Saint Michel et d'Ille et Vilaine Association loi de 1901, domicilié(e) Mairie, 35260 CANCALE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Président du Syndicat Conchylicole de la Baie de Cancale, du Mont Saint Michel et d'Ille et Vilaine Mairie - France.

La marque HUITRES PLATES DE LA BAIE MONT SAINT MICHEL & CANCALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3032860.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUITRES PLATES DE LA BAIE MONT SAINT MICHEL & CANCALE est expirée depuis le 31 mai 2010.

Syndicat Conchylicole de la Baie de Cancale a également déposé les autres marques suivantes : MOULES DE BOUCHOT DE LA BAIE MONT SAINT MICHEL & CANCALE , HUITRES CREUSES DE LA BAIE MONT SAINT MICHEL & CANCALE , SYNDICAT CONCHYLICOLE DE LA BAIE MONT SAINT MICHEL & CANCALE


Syndicat Conchylicole de la Baie de Cancale, du Mont Saint Michel et d'Ille et Vilaine Association loi de 1901 - Mairie, 35260 CANCALE - France


Monsieur le Président du Syndicat Conchylicole de la Baie de Cancale, du Mont Saint Michel et d'Ille et Vilaine Mairie - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28

Poissons - Coquillages - Crustacés - Mollusques Frais ou en préparation Produits alimentaires issus des cultures marines à savoir : poissons, coquillages, algues pour l'alimentation humaine et déchets pour l'alimentation animale.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.